Municipalité de Saint-Éloi

DEMANDE CPTAQ / HAMEL CONSTRUCTION INC.

La Municipalité de Saint-Éloi appuie le demandeur, Hamel Construction inc. dans ces démarches visant à obtenir de la commission l’autorisation d’extraire des matériaux pour la construction de l’autoroute 20 sur les lots 18 et 19 du cadastre de la Paroisse de Saint-Jean-Baptiste-de-l’Isle-Verte et le réaménagement des terres, indique à la Commission que le projet du demandeur ne contrevient pas aux règlements municipaux et recommande à la commission de faire droit à la présente demande.

MODIFICATION AU RÔLE D’ÉVALUATION

La directrice générale informe les membres du Conseil des modifications faites au rôle d’évaluation durant le mois de décembre 2011 : pour l’année 2010, un montant de 1568.77$ a été taxé à différents propriétaires alors qu’un montant de 37.75$ leur a été remboursé, et pour l’année 2011, un montant de 5599.09$ a été taxé à différents propriétaires alors qu’un montant de 491.25$ leur a été remboursé.

JOURNÉE INTERNATIONALE DES BÉNÉVOLES DU 5 DÉCEMBRE 2011

Plus d’une soixante de bénévoles de la MRC des Basques se sont déplacés afin de participer au DÉJEUNER POUR LA JOURNÉE INTERNATIONALE DES BÉNÉVOLES organisé par le Centre d’action bénévole des Basques. Ce repas fut un moment privilégié pour se retrouver entre bénévoles de différents secteurs. Étant donné, la bonne participation des bénévoles, l’activité aura lieu en 2012. Merci à tous les bénévoles qui œuvrent sur le territoire la MRC des Basques.

Suzanne Jean, Centre d’action bénévole des Basques

SÉCURITÉ POUR TOUS, RALENTISSEZ!

Avec la période d’activités plus régulières à la patinoire, la circulation aux alentours est devenue plus à risques. Nous aimerions rappeler à tous de porter une attention particulière à la vitesse de leur véhicule. Votre prudence permettra d’éviter des accidents et de protéger jeunes et adultes.

RÔLE DE PERCEPTION

La directrice générale est autorisé à préparer pour et au nom de la Municipalité un rôle général de perception pour l’année 2012.

ASSOCIATION DES DIRECTEURS MUNICIPAUX DU QUÉBEC/COTISATION 2012

La municipalité de Saint-Éloi accepte de verser un montant de $646.91 pour la cotisation 2012 à l’Association des directeurs municipaux du Québec et pour les assurances rattachées à ladite association.

NOMINATION OFFICIER (POMPIER)

La Municipalité de Saint-Éloi nomme Monsieur Jonathan Rioux ¨Officier¨ dans la brigade incendie de Saint-Éloi étant donné qu’il a fini ces cours d’officier.

DEMANDE OUVERTURE D’UN COMPTE ACCÈSD AFFAIRE / CAISSE POPULAIRE ST-ÉLOI

La Municipalité de Saint-Éloi mandate et autorise Madame Annie Roussel, Directrice générale à s’occuper de l’ouverture d’un compte AccèsD affaire pour la Municipalité de Saint-Éloi.

CLUB LES ROULEUX DES BASQUES

La Municipalité de Saint-Éloi accepte de verser un montant de 50$ plus taxes au Club les Rouleux des Basques afin de mettre une publicité dans leur carte de sentier de 4-roues pour la saison 2011-2012.

SALEUSE / MODIFICATION RÉSOLUTION

La Municipalité de Saint-Éloi modifie la résolution #2011-12-218 afin d’acheter une saleuse neuve de marque ¨Fisher¨ en plastique 1.5 verge avec deux moteurs électriques accompagné de trappe sur le dessus chez Les Remorques JPG au montant de 4600$ plus taxes garantie 2 ans.

TAUX DE TAXE 2012

Le conseil municipal vous informe de la répartition du taux de taxe 2012 qui s’élève à 1.67$/100$ d’évaluation et du taux de la taxe des ordures ménagères 2012 qui s’élève à 225$ par immeuble, et qui se divise comme suit :

ANNÉES 2012 2011
-Conseil municipal 0,13$ 0,1379$
-Administ.Général,Greffe, Dons, Touriste 0,38 0,3366
-Quote-part MRC 0,27 0,2545
-Assurance 0,08 0,0846
-Vérification comptable 0,03 0,0249
-Police 0,10 0,1048
-Protection incendie 0,15 0,2275
-Voirie 0.78–Subv.(0,.69)=0.09 0.60–Subv.(0.60)=0
-Enlèvement de la neige 1,10 – Subv. (0,40)=0,70 1,0277–Subv(0,4141)=0,6136
-Éclairage des rues 0,02 0,0237
-Aménagement, urb.et zonage 0,01 0,018
-Subv mun. aux entreprises 0,11 0.186
-Salle et analyse d’eau 0,06 0,0584
-Subv. organismes de Loisirs 0,01 0,0125
-Bibliothèque 0,01 0,0233
-Frais de financement 0,00 0,00
-Réseau d’égout 0 0.0546
-Subv.Gouv.Canada Québec (0,48) (0,5109)
-Surplus accumulé 0 0
TOTAL 1,67$ 1,65$

ANNÉES 2012 2011
Quote-Part-MRC/Contrat d’enlèvement des ordures 92$ 92$
Quote-Part-MRC/Site d’enfouissement RDL 45 47
Programme gestion matière résiduelle (PGMR) 88 96
TOTAL 225$ 235$

PROPORTION MÉDIANE ET FACTEUR COMPARATIF

La directrice générale explique qu’elle a reçu du M.A.M.R.O.T. une lettre qui a pour objet la proportion médiane et le facteur comparatif pour l’exercice 2012. La proportion médiane s’établie à 71% et le facteur comparatif à 1,41.

AJUSTEMENT MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-NEIGES / ENTENTE CARRIÈRE SABLIÈRE

Suite aux informations reçues de M. Richard Voyer, ingénieur du Ministère des Transports, concernant les limites du terrain qui appartient au MTQ suite aux travaux de l’autoroute 20 et les limites de terrain qui appartient dorénavant à la Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges pour l’entretien de la Route à Drapeau. Les membres du conseil prennent en considération les dernières mesures apportées par Monsieur le maire suite à sa rencontre sur le terrain avec le maire de Notre-Dame-des-Neiges soit 2410 pieds (0.7346 km) pour Notre-Dame-des-Neiges et 3520 pieds (1.0729 km) pour Saint-Éloi pour une distance totale de 5930 pieds (1.8075 km).

La Municipalité de Saint-Éloi verse un montant de 4737.97$ à la Municipalité de Notre-Dame-des-Neiges concernant l’ajustement pour la période du 1er juin au 31 décembre 2010 pour l’entente intermunicipale relative à l’attribution des sommes versées au fonds réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques lorsque des substances assujetties transitent sur nos territoires et celle-ci signé le 19 octobre 2010.

ADOPTION DE LA POLITIQUE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉLOI

La Municipalité de Saint-Éloi adopte la Politique de Développement Durable de la Municipalité de Saint-Éloi.

DÉCISION CPTAQ / FERME SOUS LES ÉTOILES INC.

La commission autorise l’utilisation à une fin autre que l’agriculture, soit l’exploitation d’une gravière-sablière, incluant l’utilisation d’une voie d’accès, de deux emplacements distincts d’une superficie totale approximative de 9,2 hectares et faisant partie des lots 51, 52 et 54 du cadastre de la paroisse de Saint-Éloi, de la circonscription foncière de Témiscouata, dans la municipalité de Saint-Éloi. Sous peine des sanctions prévues par la Loi, l’autorisation est assujettie aux 7 conditions insérées aux dossiers no 369663.
DÉCISION CPTAQ / FERME CÔTEAU DES ÉRABLES INC.

La commission autorise l’exploitation d’une sablière, d’une superficie de 1.30 hectares sur une partie du lot 32 du cadastre de la paroisse de Saint-Jean-Baptiste-de-l’Ile-Verte, de la circonscription foncière de Témiscouata. Sous peine des sanctions prévues par la Loi, l’autorisation est assujettie aux 6 conditions insérées aux dossiers no 369180.

DÉCISION CPTAQ / LES ENTREPRISES CLÉMENTS MARQUIS INC. ET FERME CÔTE D’OR INC.

La commission autorise l’utilisation à une fin autre que l’agriculture, soit l’exploitation d’une sablière et accessoirement, l’utilisation d’un chemin d’accès, d’une superficie approximative de 3167 mètre carrés, d’un emplacement faisant partie des lots 116, 118 et 119 du cadastre de la paroisse de Saint-Éloi, circonscription foncière de Témiscouata, en la municipalité de Saint-Éloi. Sous peine des sanctions prévues par la Loi, l’autorisation est assujettie aux 8 conditions insérées aux dossiers no 400059.

CLUB DE MOTONEIGE LES VERLOIS

La Municipalité de Saint-Éloi autorise la cession d’un droit de passage pour le Club Les Verlois inc. sur la Route Métayer soit du Rang 4 Est au Rang 3 Est section fermé durant l’hiver, passage sur le bout du Rang 4 Est, passage sur le bout du Rang 3 Est, traverse Route Métayer, traverse sur le Rang 3 Ouest, traverse sur la Route de la Station, traverse Rang 4 Ouest et sur le Rang 4 Ouest section fermé durant l’hiver. De plus, Monsieur le maire est autorisé à signer les documents requis et ceci pour un an.

INTERVENTION SÛRETÉ DU QUÉBEC

La municipalité de Saint-Éloi demande à la Sûreté du Québec de cibler davantage ses interventions sur le territoire de la Municipalité de la façon suivante :

-Apporter une attention particulière au respect des limites de vitesse sur la route de la
station soit le matin vers 5h45/6h00 et le soir vers 17h00 à 19h00;
-Apporter une attention particulière au événement spécial comme le carnaval;
-Rencontre de sensibilisation à l’école primaire;
-Continuer à faire des infos sur divers sujets dans le rapport municipal;
-Rencontre parrain avec la municipalité.

RÉSOLUTION EN FAVEUR D’UN RENOUVELLEMENT À LONG TERME DU PROGRAMME ACCÈSLOGIS QUÉBEC

Une résolution a été adopté afin que la Municipalité de Saint-Éloi demande au gouvernement du Québec de maintenir un programme de développement de logements communautaires adapté aux besoins, fonctionnel et applicable sur l’ensemble du territoire québécois;

Demande au gouvernement du Québec de maintenir un programme qui permet de réaliser des logements dans les différents contextes territoriaux du Québec et qui est équitable quant à la participation requise par les milieux;

Demande au gouvernement du Québec de poursuivre sans délai le programme AccèsLogis Québec à long terme et d’allouer dans son prochain budget les sommes nécessaires pour réaliser 3000 logements par année pendant un minimum de 5 ans.

PROGRAMME SOUTIENT AU LOYER / RÉSIDENCE MON CHEZ-NOUS

La municipalité de Saint-Éloi verse un montant de $714.90 à la Corporation d’Hébergement de Saint-Éloi concernant le programme de soutien au loyer pour la période du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011 suite à la résolution #2004-05-89 adopté à la séance du 6 mai 2004 afin de continuer notre engagement financier de 5 ans qui a commencer en 2008.

PACTE RURAL / RÉSIDENCE MON CHEZ-NOUS

La municipalité de Saint-Éloi appuie le projet de la Corporation d’Hébergement de Saint-Éloi afin de demander un montant de $6000 dans le Pacte Rural qui permettra de changer 11 portes des appartements de la Résidence Mon Chez-Nous qui donne sur l’extérieur car celles-ci étant mal isolé, laisse passer l’air froid en hiver et la pluie en été. Ce projet est prioritaire pour la municipalité de Saint-Éloi pour l’année en cours soit 2011.

HUILE À CHAUFFAGE / SALLE MUNICIPALE

La municipalité de Saint-Éloi décide de prendre les Pétroles Sonic de la Coop fédérée pour l’année 2012 afin de nous approvisionner pour l’huile à chauffage de la salle municipale au même condition que l’an passé.

PACTE RURAL / POCHETTE DE BIENVENUE

La municipalité de Saint-Éloi demande une aide financière dans l’enveloppe globale du Pacte Rural afin de pouvoir promouvoir les attraits de la municipalité avec des pochettes de bienvenue et d’autres articles promotionnels. Ce projet est prioritaire pour la municipalité de Saint-Éloi pour l’année en cours soit 2011.

De plus, la Municipalité autorise Monsieur Mario St-Louis, maire ainsi que Madame la Directrice générale à signer le protocole d’entente du fonds du Pacte rural de la MRC des Basques pour ce projet.

DEMANDE CPTAQ / R.J. BÉRUBÉ INC.

Une résolution a été adopté afin que la Municipalité de Saint-Éloi appuie le demandeur, R.J. Bérubé inc., entrepreneur général, pour la Ferme Côté et Desmeules (2008) inc. et la Ferme du Canton enr., dans ces démarches visant à demander une utilisation non agricole pour l’aménagement de terres agricole afin d’améliorer le potentiel agricole ainsi que l’enlèvement de surplus de matériaux sableux sur les lots 16, 18, 19, 20 et 23 du cadastre de la Paroisse de Saint-Éloi, indique à la Commission que le projet du demandeur ne contrevient pas aux règlements municipaux et recommande à la commission de faire droit à la présente demande.

DEMANDE DE COMMANDITAIRE / CAB DES BASQUES

La Municipalité de Saint-Éloi verse un montant de 30$ au Centre D’Action Bénévole des Basques pour leur fête de Noël qui aura lieu à Saint-Éloi le 15 décembre prochain.

TRAILLEUR

La Municipalité de Saint-Éloi accepte d’acheter un ¨trailleur¨ chez Remorque de l’Isle au montant de 6400$ plus taxes sur le budget de 2012. Un montant de 10% sera payable en janvier et le reste du montant à la réception du ¨trailleur¨.

SABLEUSE

La Municipalité de Saint-Éloi accepte d’acheter une sableuse de marque ¨Fisher¨ en plastique avec un moteur électrique accompagné d’une toile neuve et de trappe sur le dessus chez Les Remorques JPG au montant de 3500$ plus taxes payable en janvier et ceci sur le budget de 2012.
AVIS DE RECHERCHE

Bonjour, nous sommes 2 mamans à la recherche d’une personne intéressée à garder nos 4 grands enfants d’âge scolaire sur l’heure du dîner et le soir après l’école de 15h30 à 17h00 dès le 9 janvier prochain. Nos besoins sont jusqu’au mois de juin 2012. Idéalement, nous souhaiterions que nos 4 enfants, Alexis, Casilde, Arielle et Baptiste soient ensemble car ils le sont depuis qu’ils sont bébés, mais si toutefois vous seriez intéressée à garder seulement 2 des 4 enfants, n’hésitez pas à nous appeler.

Merci d’avance de l’intérêt portée à cette demande.

Julie Sylvain mère d’Alexis 9 ans et Baptiste 6 ans. 418-898-3997 travail : 851-2795
Manon Desmarais mère de Casilde 10 ans et Arielle 7 ans. 418-898-4046 travail : 898-5151 poste 218

LA MRC DES BASQUES LANCE UN PROJET DE COMPOSTAGE DANS CINQ DE SES MUNICIPALITES

La MRC des Basques est heureuse d’annoncer à la population qu’elle lance un projet pilote de compostage des matières organiques dans cinq municipalités de son territoire. Les municipalités en question sont Saint-Clément, Sainte-Rita, Sainte-Françoise, Saint-Médard et Saint-Guy.

Plusieurs rencontres d’information sur le projet ont récemment été tenues afin d'expliciter la démarche aux citoyens qui devront valoriser leurs matières organiques entre mai 2012 et avril 2013. Bien que toute la population soit concernée, chacune de ces municipalités sera amenée à tester un mode de gestion particulier basé sur le compostage domestique ou communautaire.

Les municipalités de Saint-Clément et Sainte-Rita opéreront un composteur de type industriel qui sera en mesure de traiter l'ensemble des matières organiques générées par leurs citoyens. Sainte-Françoise et Saint-Médard expérimenteront une combinaison de l'utilisation de composteurs modulaires communautaires et de composteurs domestiques. La population de Saint-Guy fera quant à elle exclusivement du compostage domestique.

FERMETURE DU BUREAU MUNICIPAL POUR NOËL ET LE JOUR DE L’AN

Veuillez prendre note que le bureau municipal sera fermé du 22 décembre 2011 au 2 janvier 2012 inclusivement pour le temps des fêtes.

PARC DU MONT ST-MATHIEU / JOURNÉE GRATUITE

Comme vous le savez, le Parc du Mont-Saint-Mathieu est propriété de la MRC des Basques depuis plus d’une décennie. De ce fait, les citoyens des Basques ont tout particulièrement contribué au développement et à la promotion de cette infrastructure régionale.

Afin de reconnaître cet appui, la Corporation du Parc du Mont St-Mathieu offre encore cette année un billet journalier gratuit de ski ou de planche aux résidents de la municipalité de Saint-Éloi le dimanche 15 janvier 2012. Afin d’assurer un bon contrôle, tous les résidents devront se procurer un coupon auprès de la municipalité sur les heures de bureau. De plus, le jour de l’activité, le résident devra, en plus de présenter son coupon, avoir une carte d’identité avec adresse valide soit : permis de conduire, carte étudiante, pour les enfants n’ayant pas de carte étudiante, la carte d’hôpital avec l’adresse de résidence et le nom du parent sera requise. Attention, aucun passe-droit ne sera accordé, et ces règles seront appliquées à la lettre.

ARBRES DE NOËL

Veuillez prendre note que la Municipalité de Saint-Éloi offrira cette année la possibilité à ces contribuables de venir déposer durant le mois de janvier leur arbres de Noël à côté du cabanon de recyclage au bureau municipal. La municipalité en disposera en moment opportun avec l’Écocentre.

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Prochaine réunion régulière du conseil à la salle Adélard-Godbout aura lieu le 9 janvier 2012 à 20h00. Bienvenue à tous.

SERVICE QUÉBEC

Au Québec, le Directeur de l'état civil est le seul officier public habilité à délivrer des documents authentiques relatifs aux événements d'état civil, c'est-à-dire des certificats et des copies d'acte de naissance, de mariage, d'union civile ou de décès. Il offre ses services par la poste, en ligne et à ses bureaux de Québec et Montréal. Depuis le 1er avril 2008, le Directeur de l’état civil relève de Services Québec.

Services Québec, c'est la porte d'entrée aux services gouvernementaux.
RÉSIDENCE POUR PERSONNES ÂGÉES À SAINT-ÉLOI

À LOUER, 3½ avec service, chambre fermée, 2 repas par jour, service de ménage, endroit tranquille vue superbe sur le fleuve, belle ambiance. Premier mois gratuit. Demander Gisèle Saindon au numéro de téléphone suivant 418 898-3214

BIBLIOTHEQUE DE SAINT-ÉLOI

Il est à noter que la bibliothèque de Saint-Éloi sera fermé mardi le 27 décembre 2011 pour la période des fêtes.